Usage examples
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10 examples sentences
- Ce message peut être envoyé par l' un des services IFM CEPM ou les deux , lorsqu' aucune vérification ne se révèle pas immédiatement nécessaire pour la cohérence IFM CEPM , l' indicateur n' est pas placé dans le fichier , dans le cas où la vérification doit être réalisée plus tard dans la journée , les données sont envoyées sans l' indicateur de vérification .
- Ce message peut être envoyé par l' un des services IFM MPEC ou les deux , lorsqu' aucune vérification ne s' avère immédiatement nécessaire pour la cohérence IFM MPEC , l' indicateur n' est pas placé dans le fichier , dans le cas où la vérification doit être réalisée plus tard dans la journée , les données sont envoyées sans l' indicateur de vérification .
- En particulier , lorsque la vérification de l' authenticité et de la qualité doit être effectuée par des automates de traitement des billets , seules les machines testées positivement par une BCN peuvent être utilisées aux fins de la vérification des billets devant être remis en circulation .
- Elles peuvent procéder à une vérification du bon fonctionnement des caisses recyclantes , cette vérification portant notamment sur la sensibilité de détection des capteurs , la traçabilité des transactions , le stockage des données et les normes en matière de tri des billets non valides .
- en procédant elle même à la vérification ou à l' enquête , ou en permettant à l' autorité requérante de procéder directement à la vérification ou à l' enquête , ou en permettant à des contrôleurs des comptes ou à des experts de procéder à la vérification ou à l' enquête .
- lorsqu' une vérification ne s' avère pas immédiatement nécessaire pour la cohérence IFM CEPM , l' indicateur n' est pas placé dans le fichier lorsque la vérification doit être réalisée plus tard dans la journée , les données sont envoyées sans l' indicateur de vérification .
- S' il est nécessaire de procéder à une vérification par recoupement des données présentes dans les ensembles de données concernant les IFM et les MPEC , placer un indicateur de vérification par recoupement dans le fichier transmis dans le Système d' échange de données N13 .
- S' il est nécessaire de procéder à une vérification par recoupement des données présentes dans les ensembles de données concernant les IFM et les CEPM , placer un indicateur de vérification par recoupement dans le fichier transmis dans le système d' échange de données N13 .
- Article 12 vérification et collecte obligatoire Les BCN exercent le droit de vérification ou de collecte obligatoire des informations fournies par les agents déclarants conformément au présent règlement , sans préjudice du droit de la BCE d' exercer elle même ces droits .
- Article 12 vérification et collecte obligatoire Les BCN exercent le droit de vérification ou de collecte des informations que les agents déclarants sont tenus de fournir en vertu du présent règlement , sans préjudice de la faculté de la BCE d' exercer elle même ce droit .
Dictionary Entries like checking in French
Synonyms checking in French
vérifiais vérifie vérifié vérifier nouvelles