Usage examples
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10 examples sentences
- Justification Voir le point 1.4 de l' avis Modification 3 vu la proposition de la Commission , après consultation du contrôleur européen de la protection des données , vu la proposition de la Commission , vu l' avis de la Banque centrale européenne , après consultation du contrôleur européen de la protection des données , Justification Voir le point 1.5 de l' avis
- Les services de la Commission européenne ont diffusé aux entreprises concernées un document de consultation sur la surveillance des conglomérats financiers , ainsi qu' un premier projet de proposition de directive comme document de travail .
- Elle détenait le document de voyage que le gouvernement syrien lui avait délivré le document le plus proche d'un passeport ou d'une nationalité qu'elle n'ait jamais possédé.
- Tout comme un contrôleur demande leur titre de transports aux usagers d un moyen de transport, un chef de service ou en sont les salariés de leur travail, etc.
- Le respect de ces conditions sera attesté par un contrôleur spécifique , qui devra également établir un rapport à l' autorité de contrôle prudentiel6 .
- Si une partie seulement du document demandé est concernée par une ou plusieurs des exceptions susvisées , les autres parties du document sont divulguées .
- contrôleur général des finances , responsable du développement de la planification stratégique et de l' audit à la Banque nationale d rsquo Autriche
- La suite de productivité bureautique compatible avec le format de document ODF standardisé et ouvert. Pris en charge par The document Foundation.
- document cette interface affiche les attributs de document de l'élément sélectionné et une description de son emplacement, si elle existe.
- Le RAID matériel n'est pas géré directement par le système d'exploitation mais par une carte dédiée, appelée contrôleur RAID.
Dictionary Entries like document controller in French
Synonyms document controller in French
contrôleur manette régulateur télécommande aérien document documenter documents papier signer