Usage examples
On this page you will find many examples of translated sentences containing "documentation" from English to French.
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10 examples sentences
- Article 20 Demandes de Documentation et de clarification complémentaires Après ouverture des demandes de participation ou des offres par la BCE , celle ci peut demander aux candidats et soumissionnaires de compléter la Documentation fournie ou de clarifier des points spécifiques .
- Article 6 Documentation et information du personnel La BCE et les BCN veillent à ce que toutes leurs règles et procédures relatives à la protection des informations statistiques confidentielles fassent l' objet d' une Documentation et que cette dernière soit tenue à jour .
- Avant la date d' expiration , la BCE peut prolonger les délais fixés dans l' avis de marché ou la Documentation de l' appel d' offres si elle modifie la Documentation de l' appel d' offres ou dans d' autres cas dûment justifiés .
- Après transmission de la Documentation , les autorités compétentes de l' État membre d' origine notifient sans délai cette transmission au gestionnaire .
- Il contient également tous les logiciels vendus par l'entreprise ainsi que la Documentation et le matériel d'installation qui les accompagnent.
- Enfin , la BCE a encouragé la normalisation de la Documentation contractuelle nécessaire pour le bon fonctionnement des marchés financiers .
- 2004O0013 FR 22.12.2004 001.001 1 Ce document constitue un outil de Documentation et n' engage pas la responsabilité des institutions
- 1999R2157 FR 24.06.2001 001.001 1 Ce document constitue un outil de Documentation et n' engage pas la responsabilité des institutions
- 2008O0018 FR 01.01.2010 001.001 1 Ce document constitue un outil de Documentation et n' engage pas la responsabilité des institutions
- 2006O0009 FR 05.07.2008 001.001 1 Ce document constitue un outil de Documentation et n' engage pas la responsabilité des institutions
Dictionary Entries like documentation in French
Synonyms documentation in French
documentation documents document papiers preuve