Usage examples
On this page you will find many examples of translated sentences containing "identification marking" from English to French.
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10 examples sentences
- identification du message identification de l' émetteur Coordonnés de la personne de contact nom prénom adresse du bureau n de téléphone n de fax adresse e mail Date du message Destinataire Copies à Numéro d' identification de la communication à la base de données opérationnelle Annexes image de la contrefaçon option photo d' une personne suspecte autres 2 .
- Les informations communiquées comprennent tous les détails relatifs à chacun des changements suivants déclarés par les BCN nouvelles IFM , IFM ayant fait l' objet de mises à jour , IFM radiées , réattribution de codes d' identification d' IFM , changement de codes d' identification d' IFM , changement de codes d' identification d' IFM allant de pair avec une réattribution .
- Certaines BCN ont décidé de mettre en œuvre un dispositif de marquage des billets nationaux après le 1er janvier 2002 , visant à faciliter et à protéger le retrait de ces derniers . L' objet du marquage est de décourager l' acceptation des billets nationaux par le grand public ainsi que la poursuite de l' utilisation des billets nationaux comme monnaie ayant cours légal .
- identification du dossier Numéro d' identification de la communication Date de la communication Autorité responsable pour la communication Numéro de référence interne Stade de la procédure enquête administrative enquête policière poursuites pénales jugement Service à contacter nom numéro de téléphone numéro de fax adresses e mail
- La position de l' Eurosystème concernant le co marquage Le co marquage constitue une option valable permettant aux systèmes de cartes d' être conformes au SEPA d' ici au 1 er janvier 2008 , en vue de donner au secteur bancaire ou aux autres parties concernées le temps nécessaire pour développer une proposition européenne .
- Afin d' éviter la répétition des procédures d' identification des clients , qui serait source de retards et d' inefficience des transactions internationales , il conviendrait , sous réserve de garanties appropriées , d' autoriser l' introduction de clients dont l' identification a déjà été réalisée ailleurs .
- En outre , la BCE souligne l' utilité qu' il y a , y compris à des fins statistiques , à attribuer systématiquement un numéro d' identification unique et officiel , de préférence le numéro international d' identification des titres ISIN , conforme à la norme ISO 6166 , aux titres émis .
- La BCE procède à la réattribution d' un code d' identification d' IFM de la même manière qu' elle attribue un code d' identification à une nouvelle IFM , à la différence que le système ne consulte pas les archives des IFM à la recherche d' IFM correspondantes .
- 2007O0009 FR 01.07.2010 002.001 22 B Les BCN peuvent également collecter des informations titre par titre pour les titres dont les codes identification ne sont pas accessibles au public en utilisant les codes d' identification de titres internes des BCN
- Eu Øgard à l' identification concrŁte d' un conglomØrat financier , tel que dØfini à l' article 2 , paragraphe 13 , et à l' article 3 , la BCE est d' avis que la proposition pourrait dØfinir une procØdure d' identification d' un conglomØrat financier .
Dictionary Entries like identification marking in French
Synonyms identification marking in French
identification Identification identifié identifier pièces marquant marquage marquent marquer marqué