Usage examples
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10 examples sentences
- Adjudication de volume Volume tender voir appel d' offres à taux fixe . Agent de règlement Settlement agent établissement qui gère le processus de règlement par exemple , la détermination des positions en matière de règlement , le suivi des échanges de paiements , etc . pour des systèmes d' échange ou d' autres dispositifs nécessitant des règlements .
- Adjudication de volume Volume tender cf. appel d' offres à taux fixe . Agent de règlement Settlement agent établissement qui gère le processus de règlement par exemple , la détermination des positions en matière de règlement , le suivi des échanges de paiements , etc . pour des systèmes d' échange ou d' autres dispositifs nécessitant des règlements .
- En conséquence , les systèmes de règlement de titres de l' UE pouvant être utilisés sans condition préalable sont désormais au nombre de huit . Outre les changements visant à améliorer son niveau de conformité aux normes , le secteur européen du règlement de titres est engagé dans un vaste processus de consolidation à un niveau tant national que transfrontière .
- Ces normes SEBC CERVM visent à accroître la sécurité , la solidité et l' efficacité des systèmes de compensation et de règlement livraison de titres dans l' Union européenne et prennent également en compte la nécessité de supprimer les entraves à l' efficacité des processus transfrontières de compensation et de règlement au sein de cette zone .
- Ces normes SEBC CERVM visent à accroître la sécurité , la solidité et l' efficacité des systèmes de compensation et de règlement livraison de titres dans l' Union européenne et prennent également en compte la nécessité de supprimer les entraves à l' efficacité des processus transfrontières de compensation et de règlement au sein de cette zone .
- Date de règlement Settlement date date à laquelle a lieu le règlement de la transaction . Le règlement peut intervenir soit le jour même de la transaction règlement valeur jour , soit un à plusieurs jours après la transaction la date de règlement est définie par la date de transaction T le délai de règlement .
- Pour ne pas être exposé à des risques excessifs au cours de ce processus , l' Eurosystème procède chaque année à une évaluation des systèmes de règlement livraison de titres qu' il utilise à l' aune de neuf normes utilisateurs 10 . L' exercice d' évaluation mené en 2004 a porté sur dix huit systèmes de règlement livraison .
- Date de règlement Settlement date date à laquelle a lieu le règlement de la transaction . Le règlement peut intervenir soit le jour même de la transaction règlement valeur jour , soit un à plusieurs jours après la transaction la date de règlement est définie par la date de transaction J le délai de règlement .
- Date de règlement Settlement date date à laquelle a lieu le règlement de la transaction . Le règlement peut intervenir soit le jour même de la transaction règlement valeur jour , soit un à plusieurs jours après la transaction la date de règlement est définie par la date de transaction le délai de règlement .
- période de règlement des opérations de nuit du système exogène seulement pour la procédure de règlement 6 du système exogène Période de maintenance technique Procédure de règlement des opérations de nuit du système exogène seulement pour la procédure de règlement 6 du système exogène
Dictionary Entries like resolution process in French
Synonyms resolution process in French
processus procédé procédure traiter train résolution Résolution conflits résolutions conflit