"base section" in French

How to say "base section" in French, the translation of "base section" in French:

Base

Base

Section

Section

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10 examples sentences

  • Instruments dérivés sur produits de base annexe I , section C Il est proposé d' étendre le champ d' application de la directive aux instruments dérivés sur produits de base , afin qu' elle s' applique aux activités de négociation et d' intermédiation concernant ces instruments .
  • section 1 Les institutions Sous section 1 Le Parlement européen Sous section 2 Le Conseil européen Sous section 3 Le Conseil des ministres Sous section 4 La Commission Sous section 5 La Cour de justice Sous section 6 La Cour des comptes
  • 120 Voir C à O à l' exclusion de L section C Division 11 section D Sous section DA Sous section DB Sous sections DD DE Division 23 Division 24 Division 25 Sous section DJ Division 29 Division 30 Division 32 Division 34 Division 35
  • Au chapitre 6 , section 6.6.1 , au second tiret , la note de base de page qui portait le numéro 50 avant la présente modification est supprimée .
  • Les quotas au sommet ne suffisent pas, il faut commencer à la base, dit Shefaly dans la section des commentaires du billet précité de Prerna
  • De mars à décembre 2012, Bassel a été détenu à la base du renseignement militaire de la section Kafr Suseh de Damas.
  • Cette section complète les considérations qui précèdent sur les principes généraux à la base du cadre de l' UEM .
  • section statistiques monétaires et bancaires section statistiques de balance des paiements et des réserves de change
  • La présente section ne traitera pas des questions générales de statistiques abordées dans la section 2 .
  • section 5 RÈGLES DE CONCURRENCE Sous section 1 Les règles applicables aux entreprises Article III 50 1 .
 
  base  militaire  camp  première  Une  section  rubrique  rayon  secteur  page
   
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