Usage examples
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10 examples sentences
- les numéros de référence à la nomenclature prévue à l' annexe II , dans la mesure où cela ne change pas le champ d' application Matériel de la présente directive , et les modalités de référence dans les avis à des positions particulières de cette nomenclature à l' intérieur des catégories de services énumérées à ladite annexe
- les numéros de référence à la nomenclature prévue à l' annexe XVII , dans la mesure où cela ne change pas le champ d' application Matériel de la directive , et les modalités de référence dans les avis à des positions particulières de cette nomenclature à l' intérieur des catégories de services énumérées aux dites annexes
- les numéros de référence à la nomenclature prévue à l' annexe I , dans la mesure où cela ne change pas le champ d' application Matériel de la présente directive , et les modalités de la référence à des positions particulières de cette nomenclature dans les avis
- les numéros de référence à la nomenclature prévue à l' annexe XII , dans la mesure où cela ne change pas le champ d' application Matériel de la directive , et les modalités de la référence à des positions particulières de cette nomenclature dans les avis
- Les mêmes arguments peuvent aussi s'appliquer à d'autres types d'œuvres à finalité pratique, c'est à dire des œuvres qui intègrent de la connaissance utile, tels que le Matériel pédagogique et les ouvrages de référence.
- Les médicaments et du Matériel essentiels font défaut comprimés de purification d eau, désinfectants chlorés, antibiotiques, jerricans, savon, citernes d eau et Matériel de construction pour les latrines.
- Le projet de billets tests a permis de se rendre compte de l' importance de procédures claires et rigoureuses pour la mise au point du Matériel d' origination Matériel original
- Toutes les infos internationales disent qu'il faut à Haïti du Matériel de recherche secours, du Matériel lourd des hélicoptères DE SUITE.
- Ces règles sont conçues pour ceux qui disposent de Matériel de référence mais n ont pas autorité pour l évaluer.
- Pièces en euros Terrains et immeubles , mobilier et Matériel y compris Matériel informatique , logiciels
Dictionary Entries like material reference in French
Synonyms material reference in French
matériau matériaux matériel tissu matière référence références recommandation lettre point