Usage examples
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10 examples sentences
- Les objectifs et les normes indicatives de la politique monétaire des Etats membres a Agrégats monétaires objectifs proprement dits et normes indicatives variation annuelle en pourcentage 1996 Variable de référence Objectif ou norme indicative a Résultat Objectif ou norme indicative a 1997 Résultat 1998 Objectif ou norme indicative a
- normeS POUR LA COMPENSATION ET LE RÈGLEMENT DE TITRES DANS L' UNION EUROPÉENNE norme 1 Cadre juridique Les systèmes de compensation et de règlement de titres et les liens qui existent entre eux devraient reposer sur une base juridique solide , claire et transparente dans les juridictions concernées .
- Ce dernier applique une norme de crédit minimale à tous les types d' émetteurs et d' actifs , qui correspond à la notation A la norme de référence de l' Eurosystème indiquant que de son point de vue , l' actif est assorti d' un degré élevé de qualité de signature .
- La directive officielle responsable de ce débat est la BNCC base nationale de programme commun , mise en place en 2015, qui dessine de nouvelles orientations concernant ce qu'un élève brésilien est censé connaître lorsqu'il termine son cycle d'enseignement secondaire .
- Seul un cadre commun peut fournir la base nécessaire à une mise en œuvre cohérente des mesures de protection des infrastructures critiques européennes et permettre de définir clairement les responsabilités respectives de tous les acteurs concernés .
- Il en résulte que , si une opération transfrontalière frauduleuse survient alors que l' une des parties carte ou terminal satisfait à la norme EMV , la partie ne répondant pas à cette norme EMV est responsable de cette opération frauduleuse .
- Cela signifie que toutes les données nationales sous jacentes doivent être établies sur la base d' un ensemble commun de définitions et de classifications afin d' être suffisamment comparables pour produire un agrégat significatif .
- Dans la proposition de Programme National commun de base BNCC , l'étude des oeuvres littéraires brésiliennes doit être faite en connexion directe avec la lecture et l'étude des oeuvres classiques de la littérature portugaise.
- Les frontières d'Israël et de la Palestine doivent s'établir sur la base des tracés de 1967, dans un accord commun, afin d'instaurer des frontières sécurisées et acceptées par les deux États, a t il déclaré en mai.
- La qualité des billets de banque et pièces de monnaie en euros constatée fait l' objet d' une enquête et d' un processus de décision précis , dans le cadre de procédures établies sur la base de la norme ISO 9000 .
Dictionary Entries like basic common standard in French
Synonyms basic common standard in French
basique principes bases base simple commun communs commune courant point standard standards norme habituelle procédure