"reference a document" in French

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Document

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Reference

Référence

Usage examples

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10 examples sentences

  • Les éléments d' information à inclure au minimum dans le prospectus , établi sous la forme d' un document unique ou d' un jeu de documents , sont prévus aux paragraphes 3 et 4 , par référence aux annexes de la directive .
  • En outre , le Conseil de l' Union européenne a transmis à la BCE un document portant le numéro de référence COM 1998 323 final et contenant les deux projets de règlement CE du Conseil .
  • État membre Member State terme faisant référence , dans le présent document , à un État membre de l' UE ayant adopté la monnaie unique conformément au traité .
  • État membre Member State terme faisant référence , dans ce document , à un État membre de l' UE ayant adopté la monnaie unique conformément au Traité .
  • Si une partie seulement du document demandé est concernée par une ou plusieurs des exceptions susvisées , les autres parties du document sont divulguées .
  • La suite de productivité bureautique compatible avec le format de document ODF standardisé et ouvert. Pris en charge par The document Foundation.
  • document  cette interface affiche les attributs de document de l'élément sélectionné et une description de son emplacement, si elle existe.
  • Vous voulez un document qui donne beaucoup plus d'informations, parce que le document doit se suffire à lui même sans vous.
  • Une photo de l'un des cheikhs de la tribu montrant son document de passage le seul document officiel dont il dispose.
  • Émetteur Type de message Destinataire Numéro de référence l' opération NRO référence concernée de
 
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