Usage examples
On this page you will find many examples of translated sentences containing "document identification" from English to French.
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10 examples sentences
- identification du message identification de l' émetteur Coordonnés de la personne de contact nom prénom adresse du bureau n de téléphone n de fax adresse e mail Date du message Destinataire Copies à Numéro d' identification de la communication à la base de données opérationnelle Annexes image de la contrefaçon option photo d' une personne suspecte autres 2 .
- Les informations communiquées comprennent tous les détails relatifs à chacun des changements suivants déclarés par les BCN nouvelles IFM , IFM ayant fait l' objet de mises à jour , IFM radiées , réattribution de codes d' identification d' IFM , changement de codes d' identification d' IFM , changement de codes d' identification d' IFM allant de pair avec une réattribution .
- Une copie adéquate des données d' identification et de vérification et de tout autre document pertinent concernant l' identité du client ou de l' ayant droit économique est transmise sans délai , sur demande , par le tiers à la personne ou à l' établissement auquel le client s' adresse .
- Ces informations concernent l' identification du dossier , l' identification du faux , les circonstances de la découverte du faux , le contexte de la saisie , les personnes impliquées , les liens avec d' autres dossiers voir annexe 1 .
- Cette procédure permet de réaliser , en une seule opération , un changement de code d' identification d' IFM et une réattribution d' un code d' identification d' IFM déjà existant .
- Code ISIN International Securities identification Number ISIN code international d' identification assigné aux titres émis sur les marchés de capitaux .
- Obligatoire lors qu' il s' agit d' un élément du code d' identification Obligatoire lors qu' il s' agit d' un élément du code d' identification Obligatoire
- Code ISIN International Securities identification Number ISIN code international d' identification assigné aux titres émis sur les marchés de capitaux .
- Obligatoire lorsqu' il s' agit d' un élément du code d' identification Obligatoire lorsqu' il s' agit d' un élément du code d' identification Obligatoire
- Si une partie seulement du document demandé est concernée par une ou plusieurs des exceptions susvisées , les autres parties du document sont divulguées .
Dictionary Entries like document identification in French
Synonyms document identification in French
document documenter documents papier signer identification Identification identifié identifier pièces