"reference identification" in French

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Identification

Identification

Reference

Référence

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10 examples sentences

  • identification du message identification de l' émetteur Coordonnés de la personne de contact nom prénom adresse du bureau n de téléphone n de fax adresse e mail Date du message Destinataire Copies à Numéro d' identification de la communication à la base de données opérationnelle Annexes image de la contrefaçon option photo d' une personne suspecte autres 2 .
  • Les informations communiquées comprennent tous les détails relatifs à chacun des changements suivants déclarés par les BCN nouvelles IFM , IFM ayant fait l' objet de mises à jour , IFM radiées , réattribution de codes d' identification d' IFM , changement de codes d' identification d' IFM , changement de codes d' identification d' IFM allant de pair avec une réattribution .
  • identification du dossier Numéro d' identification de la communication Date de la communication Autorité responsable pour la communication Numéro de référence interne Stade de la procédure enquête administrative enquête policière poursuites pénales jugement Service à contacter nom numéro de téléphone numéro de fax adresses e mail
  • Afin d' éviter la répétition des procédures d' identification des clients , qui serait source de retards et d' inefficience des transactions internationales , il conviendrait , sous réserve de garanties appropriées , d' autoriser l' introduction de clients dont l' identification a déjà été réalisée ailleurs .
  • Périodicité Zone de référence Indicateur d' ajustement Ventilation par secteur de référence du bilan Ventilation par secteur de référence du SEC 95 Ventilation par secteur de référence du SEC 95 Type d' informations concernant les systèmes de paiement et de règlement
  • Quelle que soit la date de référence concernée , les informa tions relatives à de nouveaux FP ou à des modifications des codes d' identification de FP existants sont transmises à la BCE par priorité , avant la transmission des informations relatives à la VIN .
  • Quelle que soit la date de référence concernée , les informations relatives à de nouveaux FP ou à des modifications des codes d' identification de FP existants sont transmises à la BCE par priorité , avant la transmission des informations relatives à la VIN .
  • 2007O0009 FR 01.07.2010 002.001 22 B Les BCN peuvent également collecter des informations titre par titre pour les titres dont les codes identification ne sont pas accessibles au public en utilisant les codes d' identification de titres internes des BCN
  • Eu Øgard à l' identification concrŁte d' un conglomØrat financier , tel que dØfini à l' article 2 , paragraphe 13 , et à l' article 3 , la BCE est d' avis que la proposition pourrait dØfinir une procØdure d' identification d' un conglomØrat financier .
  • Ces informations concernent l' identification du dossier , l' identification du faux , les circonstances de la découverte du faux , le contexte de la saisie , les personnes impliquées , les liens avec d' autres dossiers voir annexe 1 .
 
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